Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE ST VERAND
/
CHATEAU DE CHANZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CHANZE
CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE ST VERAND

Numéro de dépôt :
92427107
Date de dépôt :
15/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2002

Présentation de la marque CHATEAU DE CHANZE

Déposée le 15 juillet 1992 par la société CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE ST VERAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE CHANZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE ST VERAND domicilié(e) 69620 ST VERAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 932 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE - France.

La marque CHATEAU DE CHANZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CHANZE est expirée depuis le 15 juillet 2002.

CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE ST VERAND a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BOURZE , DOMAINE DE MARGAROL , DOMAINE DE PASS'LOUP


CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE ST VERAND - 69620 ST VERAND - France - SIREN 302932645


CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE - France


Inscription le 9 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°154895 - Publication au BOPI 1993-02-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine et boissons alcooliques autes que vins, vins mousseux et eaux de vie